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Terms for subject Taxes containing motrice | all forms
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accise sur le gaz méthane utilisé comme carburant dans les véhicules à moteurduty on methane used as fuel for motor propulsion
droit d'accise sur les parties, pièces détachées et accessoires de véhicules à moteurexcise duty on motor vehicle parts and accessories
droit d'accise sur les véhicules à moteurexcise duty on motor vehicles
droits d'accise sur les véhicules à moteurexcise duties on motor vehicles
moteur fixestationary motor
route réservée aux véhicules à moteurmotor traffic road
taxe additionnelle sur les certificats d'immatriculation des véhicules à moteursurcharge on registration certificates for motor vehicles
taxe différentielle sur les véhicules à moteurvehicle excise duty
taxe sur les véhicules à moteurtax on motor vehicles
taxe sur les véhicules à moteurvehicle excise duties
taxe sur les véhicules à moteurmotor vehicle taxes
taxe sur les véhicules à moteurexcise duty on motor vehicles